Conditions d’utilisation

Bienvenue chez Françoise Ayme Martin Posters panoramique ! Nos services et nos produits sont fournis sous réserve des termes et conditions suivants. En utilisant le site Web, vous acceptez de respecter ces termes et conditions. Veuillez les lire attentivement.

 

Politique de confidentialité :

 

Licence et accès au site Web :

Nous vous octroyons une licence limitée révocable pour accéder au site Web et l’utiliser personnellement en tant que client. Toutefois, il vous est interdit de :

reproduire, dupliquer, copier, vendre ou autrement exploiter le site Web ou toute image de produit, listage de produit, description de produit, prix, mise en page, conception de page, habillage commercial, marque de commerce, logo ou autre contenu (« Contenu du site Web ») à toute fin commerciale, excepté en cas d’autorisation expresse ;
utiliser un robot d’indexation ou un outil d’exploration ou d’extraction de données, ou tout processus destiné à surveiller, extraire ou copier le contenu du site Web (excepté dans le cadre du fonctionnement ou de l’utilisation de moteurs de recherche sur Internet, de compteurs de clics ou de technologies similaires) ;
utiliser tous les méta-éléments, termes de recherche, termes clés ou similaires contenant le nom du site Web ou des marques de commerce utilisées sur ce site ;
se livrer à toute activité susceptible de perturber le fonctionnement du site Web ou de restreindre son usage par un autre utilisateur ;
modifier, créer des travaux dérivés, faire de l’ingénierie inverse, désassembler ou décompiler toute technologie utilisée pour assurer l’accès au site Web ainsi que les services offerts sur celui-ci ; ou
aider ou encourager un tiers à se livrer à toute activité interdite par les présentes conditions d’utilisation.
Toute utilisation du site Web ou de son contenu non expressément autorisée dans ce document est interdite et entraîne l’annulation immédiate de la licence octroyée.

Communications électroniques :

Vous acceptez de recevoir par e-mail des communications émanant de nous. Vous convenez que tous les accords, avis, divulgations et autre communications que nous vous faisons parvenir par e-mail répondent à toute exigence légale stipulant que ces communications soient effectuées par écrit.

Votre compte :

Si vous utilisez le site Web, vous êtes responsable d’assurer la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe et de limiter l’accès à votre ordinateur, vous acceptez également d’être responsable de toutes les activités effectuées avec votre compte et votre mot de passe. Nous nous réservons le droit d’interrompre notre service, de résilier des comptes, de supprimer ou de modifier tout contenu, ou d’annuler des commandes à notre seule discrétion.

Droits d’auteur :

L’intégralité du contenu du site Web nous appartient ou appartient à nos fournisseurs de contenu et est protégé par les lois internationales sur les droits d’auteur. L’achat de tout produit n’entraîne pour l’acquéreur aucune prise d’intérêt dans le droit d’auteur ni aucun autre droit de propriété intellectuelle sur le produit. Tout le contenu du site Web qui ne nous appartient pas est utilisé sous autorisation. L’arrangement et la compilation de tout le contenu du site Web est notre propriété exclusive et est protégé par les lois internationales sur les droits d’auteur. Tout logiciel utilisé sur le site Web nous appartient ou appartient à nos fournisseurs de logiciels et est protégé par les lois internationales sur les droits d’auteur.

Marques commerciales :

Certains graphismes, logos, en-têtes de page, icônes de boutons, scripts, et noms de services sont des marques commerciales, des marques de service, ou des habillages commerciaux pour notre société ou nos sociétés affiliées. Nos marques commerciales et nos habillages commerciaux doivent être utilisés à aucune fin commerciale ou autre sans notre accord préalable écrit.

Limitation de responsabilité :

Nous n’assumons aucune responsabilité quant à l’absence de virus ou autres composants nuisibles sur le site Web, ses serveurs ou dans les e-mails envoyés à partir du site Web. Nous excluons toute responsabilité en cas de dommages du fait de l’utilisation du site Web, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accidentels, exemplaires ou accessoires. Certaines lois n’autorisent pas de restrictions comme stipulé dans cette clause. Si ces lois sont applicables, tout ou partie des restrictions ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous et vous pouvez disposer de droits supplémentaires.

Droit applicable :

En consultant ce site Web, vous acceptez que le droit français, indépendamment des principes de conflit des lois, régira ces conditions d’utilisation ainsi que tout litige quel qu’il soit, susceptible d’intervenir entre vous et nous, concernant l’utilisation de ce site Web. Tout litige concernant de quelque manière votre consultation ou l’utilisation du site Web sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France, et vous acceptez la compétence exclusive et le lieu de présentation des tribunaux de cette juridiction.

Susceptible de modification sans préavis, autonomie des dispositions :

Nous nous réservons le droit de procéder à des modifications de notre site, de nos politiques et des présentes conditions d’utilisation à tout moment et à notre seule discrétion ; nous vous invitons donc à consulter nos politiques, termes et conditions chaque fois que vous consultez le site Web. La poursuite de la consultation du site Web après que nous ayons procédé à des modifications implique votre acceptation sans réserve de celles-ci. Si l’un ou l’autre des termes ou conditions ci-inclus est jugé non valide, nul ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, ce terme ou cette condition sera estimé être autonome et n’affectera pas la validité et l’applicabilité de tout autre terme ou condition.